MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : charly3d.eu Ces données suivantes :

1. Données légales :

Le charly3d.eu est la propriété absolue de Charles-Younes Al Badre.

Le Fabriquant du site web est :  Charles-Younes Al Badre
Directeur de publication : Charles-Younes Al Badre 
De quelle façon joindre le Chef de la publication : charlyesdb@gmail.com

Le Webmaster est :  Charles-Younes Al Badre
Ou entrer en contact avec le Développeur : charlyesdb@gmail.com

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l'hébergeur : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France


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2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : charly3d.eu est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet charly3d.eu regroupe différents services, en l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Concepteur du site charly3d.eu. Le site charly3d.eu est actualisé régulièrement par Charles-Younes Al Badre.
Charles-Younes Al Badre  s'efforce d'indiqué sur le site suivant charly3d.eu des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations transmises sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant charly3d.eu est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, charly3d.eu se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, charly3d.eu ne saurait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

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Toute reproduction totale ou partielle du site charly3d.eu, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l'un sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Charles-Younes Al Badre, responsable du site internet à cette adresse : charlyesdb@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site suivant charly3d.eu possède de multiple URL cliquable vers d'autres sites web (partenaires, sites sources .) mis en place avec l'autorisation de Charles-Younes Al Badre. Néanmoins,  Charles-Younes Al Badre ne peut pas controler l'ensemble des élements des différents sites visités et décline donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
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6. Protection des biens et personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant charly3d.eu, Charles-Younes Al Badre ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour la nécéssité de divers services proposés par le site interne charly3d.eu. L'utilisateur fournit les informations en toute connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l'utilisateur du site charly3d.eu le devoir ou pas de fournir ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

Dernière mise à jour : Juin 2023